Marque expirée - Marque en non vigueur
LES VASQUES DU QUERCY
Numéro de dépôt :
3443625
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016
Présentation de la marque LES VASQUES DU QUERCY
Déposée le 28 juillet 2006 par alban michon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VASQUES DU QUERCY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VASQUES DU QUERCY est expirée depuis le 28 juillet 2016.
alban michon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36